MENTIONS LEGALES
Écrit par Chabaud Christophe
Dimanche 31 mai 2018
Informations légales
Fédération de Pétanque sur Glace Eisstock
610 Chemin de la Verdière
84 140 Montfavet
Téléphone: 06 21 12 19 70 / 06 13 49 39 38
Courriel :
Site internet :
Réalisation : Chabaud Christophe
Mises à jour : Chabaud Christophe
Directeur de la publication: Chabaud Christophe
Hébergeur : Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034.
En savoir plus sur la politique de confidentialité de Wix
Le site internet est protégé par la législation française sur la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction réservés.
Toutes autres associations, fédérations, sociétés, noms de marque, ainsi que leurs logos, visibles et/ou cités sur ces sites internet sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.
Protection des données personnelles:
Les données personnelles que vous pouvez être amenées à fournir le sont sur une base volontaire. Si vous souhaitez que des informations ou des photographies vous concernant vous et/ou vos enfants ne soient pas publiées, veuillez en faire la demande par écrit au club ou par courriel au responsable du site Fédération de Pétanque sur Glace Eisstock.
Ces données sont nécessaires à la F.P.G.E. pour répondre aux demandes d’information, de commandes de documents, d’inscriptions, de promotion, ... Elles sont exclusivement destinées F.P.G.E. et en aucun cas ne seront transmises à des tiers.
Conformément à la loi française "Informatique et libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978 article 34, vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives vous concernant, par simple demande à la F.P.G.E.
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD), vous pouvez exercer vos droits d’accès aux données personnelles en s’adressant à la FPGE via le formulaire disponible ici ou par courrier postal à l’adresse suivante : Fédération de Pétanque sur Glace Eisstock, 610 chemin de la Verdière 84140 Montfavet. Nous vous invitons à prendre connaissance de notre "Politique de Protection des Données Personnelles".
Contenu du site
Les informations fournies sur le site de la F.P.G.E. le sont à titre informatif, sur une base de bénévolat. La F.P.G.E. ne saurait être tenu responsable en cas d’erreur ou d’omission sur les informations communiquées.
Les photographies sont la propriété de la F.P.G.E. et de leurs auteurs respectifs.
La reproduction de tout ou partie de ce site par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Dans l’hypothèse où un utilisateur souhaiterait utiliser un des contenus du site (texte, image etc.…), il s’engage à en demander l’autorisation préalable et écrite à la F.P.G.E., en écrivant ou en envoyant un courriel au responsable du site.
© 2014 2015 Fédération de Pétanque sur Glace Eisstock, tous droits réservés.